MENTIONS LEGALES


Pour le Centre de Cardiologie et d'Exploration de la Côte Basque

A lire avant toute utilisation de ce site

Le site www.cardiologie-cotebasque.fr ainsi que tous ces composants sont la propriété de CCECB - Centre de Cardiologie et d’Exploration de la Côte Basque.

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et les conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

CCECB se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement le dernière version en vigueur.

 

Directeur de la publication↓
Le directeur de la publication du site web est CCECB - Centre de cardiologie et d'exploration de la Côte basque -
Engagement pris par le site↓


Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.

Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent , pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne.

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004 et au Décret n° 2007 – 1527 du 24 octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne et pris pour l’application de IV de l’article 6 de cette loi, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. Le demande doit être faite au directeur de publication suite à la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande ; elle est limitée à la longeur du message qui l’a provoquée ou, lorsque celui-ci ne se présente pas sous une forme alphanumérique, à celle de sa transcription sous forme d’un texte. La réponse ne peut pas être supérieure à 200 lignes.

Loi informatiquen fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de www.cardiologie-cotebasque.fr

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir , s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collcte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité↓

CCECB ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient ainsi que toute coupure aux services du site www.cardiologie-cotebasque.fr.

Le site www.cardiologie-cotebasque.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes. Ces liens ont été insérés dans le site www.cardiologie-cotebasque.fr avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, CCECB, ne saurait être responsable du sontenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires. Si l’utilisateur souhaite insérer un lien hypertexte sur son propre site Internet renvoyant vers le site www.cardiologie-cotebasque.fr, il devra au préalable obtenir l’autorisation écrite de CCECB.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, tec.) avant de procéder à la consultation du site www.cardiologie-cotebasque.fr

Fournisseur d’hébergement

La société OLEANE (orange business services) assure l’hébergement du site www.cardiologie-cotebasque.fr. Solution d’hébergement : Oleane VPN Pack SDSL Basic.

Droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à CCECB par courriel à xavier.harle@cardiologie-cotebasque.fr

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés.

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquez des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Fournisseur d’hébergement↓
La société OLEANE (orange business services) assure l’hébergement du site www.cardiologie-cotebasque.fr. Solution d’hébergement : Oleane VPN Pack SDSL Basic.
Droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données↓

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à CCECB par courriel à xavier.harle@cardiologie-cotebasque.fr

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés.

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquez des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur – copyright↓

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

CCECB se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers sont-ils réservés , y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site internet www.cardiologie-cotebasque.fr s’interdisent la collecte , la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxqelles ils ont accès.

CCECB poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Contact↓
Contactez –nous pour toutes informations sur accueil@kitcreasite.com. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site.
Non utilisation de cookies↓
SELARL vous informe que le site internet www.cardiologie-cotebasque.fr
n’utilise pas de cookies.
Traitement automatisé des données personnelles ↓
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le responsable du traitement est Monsieur Xavier Harlé. Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales et par le site. A cette fin toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du produit ou service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le produit ou service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à CCECB sont conservés pendant une durée nécessaire à la fourniture du service ou produit demandé.
En tout état de cause, cette durée ne pourra excéder une période de un an.
Non cession du fichier client↓

CCECB est seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier client.

Etablissement de santé – dossier patient

Les activités des établissements sont autorisées par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation d’Aquitaine (ARH Aquitaine) – Espace Rodesse – 103 bis rue Belleville – BP 905 – 33061 Bordeaux . Les services des établissements disposent d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du service. Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part d’un enregistrement informatique. Ces informations sont réservées à l’équipe médicale qui vous suit ainsi que pour les données administratives, au service de facturation. Vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant à CCECB. Bayonne.
Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical « loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ».

 

 

 

 


 
 
 

Rtour Home Page

 


GCS
BAYONNE.

Dr Banos

Dr Labèque

Dr Laborderie

Dr Florentin


CENTRE MEDICAL ESTRELLA
BAYONNE.

Dr Chabanier

Dr Berhouet

Dr Harlé

Dr Perlant

Dr Riedel,


CLINIQUE CAPIO BELHARRA
BAYONNE.

Dr Groulier


POLYCLINIQUE COTE BASQUE SUD
ST-JEAN-DE-LUZ.

Dr Alexandre

Dr Badiola, angiologue

Dr Barrière

Dr Deyrolle

Dr Dossetto

Dr Sanchez


HENDAYE
HENDAYE

Dr Ducros


CAPBRETON
CAPBRETON

Dr Egloff


CAMBO
CAMBO

Dr Plat, angiologue

 
Tous droit réservé ©2012 CCECB Réalisation Kitcreasite